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L’ensemble des documents produits pour répondre aux attentes des directives européennes sont regroupés pour permettre un accès plus aisé aux principaux documents : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), Programme de mesures, plan de gestion du risque inondation (PGRI), Plan d’action pour le milieu marin (PAMM)...

Les documents liés à la Directive Cadre sur l’Eau

SDAGE du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 14.5 Mo
SDAGE 2016-2021
PDF - 8.9 Mo
SDAGE 2010-2015
PDF - 10.7 Mo
Documents d’accompagnements du SDAGE 2016-2021
PDF - 16.3 Mo
Documents d’accompagnement du SDAGE 2010-2015
PDF - 7.1 Mo
Tableau de bord du SDAGE 2016
Bilan du SDAGE 2010-2015
Etat initial du SDAGE 2016-2021
PDF - 4.6 Mo
Tableau de bord 2013 du SDAGE 2010-2015
PDF - 212.6 ko
Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
PDF - 139.4 ko
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
PDF - 3.9 Mo
Déclaration environnementale des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux des districts hydrographiques « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord » et « Meuse (partie Sambre) »
PDF - 7.7 Mo
Évaluation environnementale du SDAGE 2016-2021

Programme de mesures du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 9.5 Mo
Programme de Mesures 2016-2021
PDF - 9 Mo
Programme de mesures 2010-2015



PDF - 5.9 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les 16 territoires



PDF - 1.3 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les annexes
PDF - 1.8 Mo
Rapport intermédiaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du bassin Artois-Picardie
PDF - 494.7 ko
Arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 portant mesure supplémentaire au titre du programme pluriannuel de mesures

Programme de surveillance du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 32.4 Mo
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 16 février 2016
PDF - 132.7 ko
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 20 mars 2006
PDF - 560.5 ko
Arrêté du 16 février 2016 relatif aux programmes de surveillance
PDF - 249.8 ko
Arrêté du 23 juillet 2008 relatif au programme de surveillance

État des lieux du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 3.7 Mo
Etat des lieux 2013
PDF - 5.3 Mo
Etat des lieux 2004
PDF - 9.6 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes techniques
PDF - 14.6 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes techniques
PDF - 6.4 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes cartographiques
PDF - 13.2 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes cartographiques

Consultations du public du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 2.3 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2014-2015 sur le SDAGE



PDF - 4.8 Mo
L’eau dans le bassin Artois-Picardie : quels enjeux pour 2021 ? décembre 2014
PDF - 283.1 ko
Analyse et bilan de la Consultation du public 2008 sur le SDAGE
PDF - 2.7 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2012-2013 sur les enjeux



PDF - 2.2 Mo
Principaux enjeux, questions importantes et calendrier de travail pour la gestion de l’eau dans le bassin Artois - Picardie : Novembre 2012
PDF - 1.1 Mo
Bilan de la première consultation du public 2005 sur les enjeux
Les documents liés à la Directive Inondation

Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie

PDF - 13.8 Mo
Plan de gestion des risques d’inondation
PDF - 4.7 Mo
Rapport environnemental du PGRI 2016-2021
PDF - 535.7 ko
Plan de gestion des risques d’inondation : ne plus subir, mais anticiper et s’organiser
PDF - 885.5 ko
Arrêté du 19 novembre 2015 portant approbation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation
PDF - 1.5 Mo
Avis de l’autorité environnementale du 5 décembre 2014 sur le PGRI

Les Territoires à Risque Important d’inondation (TRI) du bassin Artois-Picardie

JPEG - 86.1 ko
carte des TRI
PDF - 202.1 ko
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2012 portant approbation de la liste des territoires dans lesquels il existe un risque important d’inondation
PDF - 66.6 ko
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux critères nationaux de caractérisation de l’importance du risque d’inondation
Cartographie et documents liés aux territoires à risque important d’inondation

Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) et élaboration des stratégies locales

Évaluation préliminaire des risques d’inondation Stratégie locale de gestion des risques
PDF - 16.2 Mo
Document de synthèse (version approuvée du 22 décembre 2011)
PDF - 1 Mo
Stratégies locales de gestion des risques d’inondation
PDF - 380.6 ko
Note complémentaire sur la sensibilité aux remontées de nappe et tsunamis
Excel - 226.5 ko
Liste des inondations significatives du passé
Excel - 61.5 ko
Analyse des inondations du passé - origine des informations

Sur mon territoire

Évaluation préliminaire des risques d’inondation Stratégie locale de gestion des risques
Aa- Yser – Audomarois
PDF - 3.5 Mo
Unité de présentation Aa-Yser-Audomarois
Audomarois
PDF - 646.9 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Audomarois
Canche-Authie-Boulonnais
PDF - 3.4 Mo
Unité de présentation Canche-Authie-Boulonnais
Delta de l’Aa
PDF - 732.4 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation du Delta de l’Aa
Lys-Marque-Deûle
PDF - 2.2 Mo
Unité de présentation Lys- Marque-Deûle
Deûle et Marque
PDF - 693.3 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Deûle et de la Marque



Haute-Deûle

PDF - 549.7 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle



Lys

PDF - 894.3 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Lys
Somme
PDF - 3.2 Mo
Unité de présentation Somme
Somme
PDF - 1.8 Mo
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Somme
Sambre
PDF - 2.4 Mo
Unité de présentation Sambre
Sambre
PDF - 656.4 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Sambre
Scarpe-Escaut-Sensée
PDF - 2.1 Mo
Unité de présentation Scarpe-Escaut-Sensée
Scarpe aval
PDF - 734.6 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Scarpe Aval



Escaut et Sensée

PDF - 644.2 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Escaut et de la Sensée
Les documents liés à la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin

Programme de mesures

PDF - 5.7 Mo
Programme de mesures
PDF - 288 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 avril 2016 portant approbation du programme de mesures et du plan d’action pour le milieu marin
PDF - 374.4 ko
Déclaration environnementale : programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin
PDF - 1.5 Mo
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le Plan d’action pour le milieu marin
PDF - 114.6 ko
Note d’intention des autorités publiques : Programmes de mesures DCSMM

Programme de surveillance

PDF - 12.3 Mo
Programme de surveillance du PAMM
PDF - 647.3 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 juin 2015 portant approbation du programme de surveillance du plan d’action pour le milieu marin
PDF - 228.5 ko
Réponses aux principales questions soulevées par les instances et le public lors de la consultation sur le programme de surveillance du PAMM

État initial

PDF - 25.3 Mo
Évaluation initiale des eaux marines
PDF - 357.4 ko
Arrêté inter-préfectoral du 21 décembre 2012 portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines