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L’ensemble des documents produits pour répondre aux attentes des directives européennes sont regroupés pour permettre un accès plus aisé aux principaux documents : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), Programme de mesures, plan de gestion du risque inondation (PGRI), Plan d’action pour le milieu marin (PAMM)...

Les documents liés à la Directive Cadre sur l’Eau

SDAGE du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 14.5 Mo
SDAGE 2016-2021
PDF - 8.9 Mo
SDAGE 2010-2015
PDF - 10.7 Mo
Documents d’accompagnements du SDAGE 2016-2021
PDF - 16.3 Mo
Documents d’accompagnement du SDAGE 2010-2015
PDF - 7.1 Mo
Tableau de bord du SDAGE 2016
Bilan du SDAGE 2010-2015
Etat initial du SDAGE 2016-2021
PDF - 4.6 Mo
Tableau de bord 2013 du SDAGE 2010-2015
PDF - 212.6 ko
Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
PDF - 139.4 ko
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
PDF - 3.9 Mo
Déclaration environnementale des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux des districts hydrographiques « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord » et « Meuse (partie Sambre) »
PDF - 7.7 Mo
Évaluation environnementale du SDAGE 2016-2021

Programme de mesures du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 9.5 Mo
Programme de Mesures 2016-2021
PDF - 9 Mo
Programme de mesures 2010-2015
PDF - 5.9 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les 16 territoires
PDF - 1.3 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les annexes
PDF - 1.8 Mo
Rapport intermédiaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du bassin Artois-Picardie
PDF - 494.7 ko
Arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 portant mesure supplémentaire au titre du programme pluriannuel de mesures

Programme de surveillance du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 32.4 Mo
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 16 février 2016
PDF - 132.7 ko
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 20 mars 2006
PDF - 560.5 ko
Arrêté du 16 février 2016 relatif aux programmes de surveillance
PDF - 249.8 ko
Arrêté du 23 juillet 2008 relatif au programme de surveillance

État des lieux du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 3.7 Mo
Etat des lieux 2013
PDF - 5.3 Mo
Etat des lieux 2004
PDF - 9.6 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes techniques
PDF - 14.6 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes techniques
PDF - 6.4 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes cartographiques
PDF - 13.2 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes cartographiques

Consultations du public du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 2.3 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2014-2015 sur le SDAGE

PDF - 4.8 Mo
L’eau dans le bassin Artois-Picardie : quels enjeux pour 2021 ? décembre 2014
PDF - 283.1 ko
Analyse et bilan de la Consultation du public 2008 sur le SDAGE
PDF - 2.7 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2012-2013 sur les enjeux

PDF - 2.2 Mo
Principaux enjeux, questions importantes et calendrier de travail pour la gestion de l’eau dans le bassin Artois - Picardie : Novembre 2012
PDF - 1.1 Mo
Bilan de la première consultation du public 2005 sur les enjeux

Prise en compte des enjeux eau dans les documents d’urbanisme

Prise en compte des enjeux eau dans les PLU(i)Prise en compte des enjeux eau dans les SCoT
PDF - 3.5 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et les PLU(i)
PDF - 7.9 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT
Les documents liés à la Directive Inondation

Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie

PDF - 13.8 Mo
Plan de gestion des risques d’inondation
PDF - 4.7 Mo
Rapport environnemental du PGRI 2016-2021
PDF - 535.7 ko
Plan de gestion des risques d’inondation : ne plus subir, mais anticiper et s’organiser
PDF - 885.5 ko
Arrêté du 19 novembre 2015 portant approbation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation
PDF - 1.5 Mo
Avis de l’autorité environnementale du 5 décembre 2014 sur le PGRI

Les Territoires à Risque Important d’inondation (TRI) du bassin Artois-Picardie

JPEG - 86.1 ko
carte des TRI
PDF - 202.1 ko
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2012 portant approbation de la liste des territoires dans lesquels il existe un risque important d’inondation
PDF - 66.6 ko
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux critères nationaux de caractérisation de l’importance du risque d’inondation
Cartographie et documents liés aux territoires à risque important d’inondation

Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) et élaboration des stratégies locales

Évaluation préliminaire des risques d’inondation Stratégie locale de gestion des risques
PDF - 16.2 Mo
Document de synthèse (version approuvée du 22 décembre 2011)
PDF - 1 Mo
Stratégies locales de gestion des risques d’inondation
PDF - 380.6 ko
Note complémentaire sur la sensibilité aux remontées de nappe et tsunamis
Excel - 226.5 ko
Liste des inondations significatives du passé
Excel - 61.5 ko
Analyse des inondations du passé - origine des informations

Sur mon territoire

Évaluation préliminaire des risques d’inondation Stratégie locale de gestion des risques
Aa- Yser – Audomarois
PDF - 3.5 Mo
Unité de présentation Aa-Yser-Audomarois
Audomarois
PDF - 646.9 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Audomarois
Canche-Authie-Boulonnais
PDF - 3.4 Mo
Unité de présentation Canche-Authie-Boulonnais
Delta de l’Aa
PDF - 732.4 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation du Delta de l’Aa
Lys-Marque-Deûle
PDF - 2.2 Mo
Unité de présentation Lys- Marque-Deûle
Deûle et Marque
PDF - 693.3 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Deûle et de la Marque

Haute-Deûle

PDF - 549.7 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle

Lys

PDF - 894.3 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Lys
Somme
PDF - 3.2 Mo
Unité de présentation Somme
Somme
PDF - 1.8 Mo
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Somme
Sambre
PDF - 2.4 Mo
Unité de présentation Sambre
Sambre
PDF - 656.4 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Sambre
Scarpe-Escaut-Sensée
PDF - 2.1 Mo
Unité de présentation Scarpe-Escaut-Sensée
Scarpe aval
PDF - 734.6 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Scarpe Aval

Escaut et Sensée

PDF - 644.2 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Escaut et de la Sensée
Les documents liés à la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin

Programme de mesures

PDF - 5.7 Mo
Programme de mesures
PDF - 288 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 avril 2016 portant approbation du programme de mesures et du plan d’action pour le milieu marin
PDF - 374.4 ko
Déclaration environnementale : programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin
PDF - 1.5 Mo
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le Plan d’action pour le milieu marin
PDF - 114.6 ko
Note d’intention des autorités publiques : Programmes de mesures DCSMM

Programme de surveillance

PDF - 12.3 Mo
Programme de surveillance du PAMM
PDF - 647.3 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 juin 2015 portant approbation du programme de surveillance du plan d’action pour le milieu marin
PDF - 228.5 ko
Réponses aux principales questions soulevées par les instances et le public lors de la consultation sur le programme de surveillance du PAMM

État initial

PDF - 25.3 Mo
Évaluation initiale des eaux marines
PDF - 357.4 ko
Arrêté inter-préfectoral du 21 décembre 2012 portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines