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SDAGE 2022-2027

Le SDAGE 2022-2027 a été adopté le 15 mars 2022. Tous les documents sont disponibles sur ce site dans la rubrique "SDAGE et Directive Cadre sur l'Eau". Cliquez ci-dessous pour accéder directement au SDAGE.

SDAGE 2022-2027

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L’ensemble des documents produits pour répondre aux attentes des directives européennes sont regroupés pour permettre un accès plus aisé aux principaux documents : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), Programme de mesures, plan de gestion du risque inondation (PGRI), Plan d’action pour le milieu marin (PAMM)...

Les documents liés à la Directive Cadre sur l’Eau

SDAGE du bassin Artois-Picardie

2022-2027 : en cours2016-2021 : cycle achevé2010-2015 : cycle achevé
PDF - 15.3 Mo
SDAGE 2022-2027 : Livrets 1 à 4

PDF - 2.3 Mo
Synthèse du SDAGE 2022-2027

PDF - 14.5 Mo
SDAGE 2016-2021

PDF - 8.9 Mo
SDAGE 2010-2015

PDF - 21.4 Mo
SDAGE 2022-2027 : Documents d’accompagnement 1 à 8

PDF - 10.7 Mo
Documents d’accompagnements du SDAGE 2016-2021

PDF - 16.3 Mo
Documents d’accompagnement du SDAGE 2010-2015

PDF - 9.5 Mo
Tableau de bord du SDAGE 2022

PDF - 7.1 Mo
Tableau de bord du SDAGE 2016

PDF - 29.2 Mo
Tableau de bord du SDAGE 2019

PDF - 4.6 Mo
Tableau de bord 2013

PDF - 126.6 ko
Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du SDAGE 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

PDF - 212.6 ko
Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

PDF - 139.4 ko
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

PDF - 1.9 Mo
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027)

PDF - 700.1 ko
Déclaration environnementale du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Artois-Picardie

PDF - 3.9 Mo
Déclaration environnementale des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux des districts hydrographiques « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord » et « Meuse (partie Sambre) »

PDF - 5.4 Mo
Évaluation environnementale du SDAGE 2022-2027

PDF - 7.7 Mo
Évaluation environnementale du SDAGE 2016-2021

Dérogation à l’atteinte du bon état 2027
Justification des masses d’eau fortement modifiées

Programme de mesures du bassin Artois-Picardie

2022-2027 : en cours2016-2021 : cycle achevé2010-2015 : cycle achevé
PDF - 10.5 Mo
Programme de mesures 2022-2027

PDF - 9.5 Mo
Programme de Mesures 2016-2021

PDF - 9 Mo
Programme de mesures 2010-2015

PDF - 5.9 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les 16 territoires

PDF - 1.3 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les annexes

PDF - 1.8 Mo
Rapport intermédiaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du bassin Artois-Picardie

PDF - 494.7 ko
Arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 portant mesure supplémentaire au titre du programme pluriannuel de mesures

Programme de surveillance du bassin Artois-Picardie

2022-2027 : en cours2016-20212010-2015
PDF - 5.1 Mo
Programme de surveillance 2022-2027

PDF - 32.4 Mo
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 16 février 2016

PDF - 132.7 ko
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 20 mars 2006

PDF - 152.4 ko
Arrêté du 8 juillet 2022 approuvant le programme de surveillance 2022-2027

PDF - 560.5 ko
Arrêté du 16 février 2016 relatif aux programmes de surveillance

PDF - 249.8 ko
Arrêté du 23 juillet 2008 relatif au programme de surveillance

État des lieux du bassin Artois-Picardie

2022-20272016-20212005
PDF - 17.8 Mo
État des lieux 2019

PDF - 3.7 Mo
Etat des lieux 2013

PDF - 5.3 Mo
Etat des lieux 2004

PDF - 7.6 Mo
État des lieux 2019 : annexes techniques

PDF - 9.6 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes techniques

PDF - 14.6 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes techniques

PDF - 14.7 Mo
État des lieux 2019 : annexes cartographiques

PDF - 6.4 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes cartographiques

PDF - 13.2 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes cartographiques

PDF - 7.4 Mo
Étude sur la structuration socio-économique des activités, hors tourisme, justification de la désignation des masses d’eau artificielles et masses d’eau fortement modifiées et élaboration de 3 scénarios tendanciels sur les districts Escaut Somme & Côtiers manche Mer du Nord et Meuse (partie Sambre)

Consultations du public du bassin Artois-Picardie

2022-20272016-20212010-2015
PDF - 13.7 Mo
Principaux enjeux, questions importantes et calendrier d travail pour la gestion de l’eau dans le bassin artois-picardie

PDF - 2.3 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2014-2015 sur le SDAGE

PDF - 4.8 Mo
L’eau dans le bassin Artois-Picardie : quels enjeux pour 2021 ? décembre 2014

PDF - 283.1 ko
Analyse et bilan de la Consultation du public 2008 sur le SDAGE

JPEG - 35 ko
Consultation du public 2021

https://agissonspourleau.fr/

PDF - 2.7 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2012-2013 sur les enjeux

PDF - 2.2 Mo
Principaux enjeux, questions importantes et calendrier de travail pour la gestion de l’eau dans le bassin Artois - Picardie : Novembre 2012

PDF - 1.1 Mo
Bilan de la première consultation du public 2005 sur les enjeux

Prise en compte des enjeux eau dans les documents d’urbanisme

2022-20272016-2021
PDF - 4.7 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et PLU(i)

PDF - 3.5 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et les PLU(i)

PDF - 5.8 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT

PDF - 7.9 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT

Les documents liés à la Directive Inondation

Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie

2022-2027précédents cycles
PDF - 5.6 Mo
PLAN DE GESTION DES RISQUES D’INONDATION 2022 – 2027 du BASSIN ARTOIS-PICARDIE DISTRICTS DE L’ESCAUT ET DE LA SAMBRE

PDF - 13.8 Mo
Plan de gestion des risques d’inondation

PDF - 5.8 Mo
rapport de l’Évaluation Environnementale du PGRI ARTOIS-PICARDIE 2022-2027

PDF - 4.7 Mo
Rapport environnemental du PGRI 2016-2021

PDF - 535.7 ko
Plan de gestion des risques d’inondation : ne plus subir, mais anticiper et s’organiser

PDF - 131.8 ko
Arrêté du 11 avril 2022 portant approbation du PGRI 2022-2027

PDF - 885.5 ko
Arrêté du 19 novembre 2015 portant approbation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation

PDF - 1.3 Mo
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027) - n°Ae : 2020 95

PDF - 1.5 Mo
Avis de l’autorité environnementale du 5 décembre 2014 sur le PGRI

Les Territoires à Risque Important d’inondation (TRI) du bassin Artois-Picardie

TRI
JPEG - 86.1 ko
Carte des Territoires à Risques Importants d’inondations (TRI)

PDF - 202.1 ko
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2012 portant approbation de la liste des territoires dans lesquels il existe un risque important d’inondation

PDF - 66.6 ko
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux critères nationaux de caractérisation de l’importance du risque d’inondation

Cartographie et documents liés aux territoires à risque important d’inondation

Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) et élaboration des stratégies locales de gestion des risques

EPRI et SLGRI - Cycle 2 : 2018EPRI et SLGRI - Cycle 1 : 2011
PDF - 1.4 Mo
Addendum 2018 à l’évaluation préliminaire des risques d’inondation 2011

PDF - 16.2 Mo
Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) : document de synthèse (version approuvée du 22 décembre 2011)

PDF - 380.6 ko
Note complémentaire sur la sensibilité aux remontées de nappe et tsunamis

Excel - 226.5 ko
Liste des inondations significatives du passé

Excel - 61.5 ko
Analyse des inondations du passé - origine des informations

PDF - 1 Mo
Stratégies locales de gestion des risques d’inondation

Sur mon territoire

Stratégie locale de gestion des risques : en projetStratégie locale de gestion des risques : en cours
PDF - 3.4 Mo
FICHES DE SYNTHÈSE DES STRATÉGIES LOCALES DE GESTION DES INONDATIONS - SLGRI

Audomarois
PDF - 646.9 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Audomarois

Delta de l’Aa
PDF - 732.4 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation du Delta de l’Aa

Deûle et Marque
PDF - 693.3 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Deûle et de la Marque

Haute-Deûle

PDF - 549.7 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle

Lys

PDF - 894.3 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Lys

Somme
PDF - 1.8 Mo
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Somme

Sambre
PDF - 656.4 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Sambre

Scarpe aval
PDF - 734.6 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Scarpe Aval

Escaut et Sensée

PDF - 644.2 ko
Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Escaut et de la Sensée

Évaluation préliminaire des risques d’inondation : en cours
Aa- Yser – Audomarois
PDF - 3.5 Mo
Unité de présentation Aa-Yser-Audomarois

Canche-Authie-Boulonnais
PDF - 3.4 Mo
Unité de présentation Canche-Authie-Boulonnais

Lys-Marque-Deûle
PDF - 2.2 Mo
Unité de présentation Lys- Marque-Deûle

Somme
PDF - 3.2 Mo
Unité de présentation Somme

Sambre
PDF - 2.4 Mo
Unité de présentation Sambre

Scarpe-Escaut-Sensée
PDF - 2.1 Mo
Unité de présentation Scarpe-Escaut-Sensée

Les documents liés à la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin

Le document stratégique de façade (DSF) est le document de planification commun de deux directives européennes : la Directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) et la Directive-cadre planification de l’espace maritime (DCPEM).

Pour la sous-région marine Manche - mer du Nord, le préfet de région Haute Normandie et le préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord sont chargés d’organiser, d’approuver et de coordonner la mise en œuvre du DSF avec l’assistance technique des services de l’État (Direction interrégionale de la mer et Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) et de ses établissements publics (Agence de l’Eau Artois-Picardie, Office français de la biodiversité, Ifremer).

Le DSF est constitué :

  • d’un volet stratégique qui regroupe la situation de l’existant, les objectifs stratégiques et la planification des espaces maritimes (approuvés en 2019) ;
  • d’un volet opérationnel, comprenant un plan d’action et un dispositif de suivi (approuvés en 2021 et 2022).

Cycle 2 (2018-2024)

Vous pouvez consulter l’ensemble des documents du 2ème cycle de mise en application de la DCSMM sur le site de la direction inter-régionale de la mer Manche-Est, Mer-du-Nord ici : documents du DSF.

Cycle 1 (2012-2018)

Documents du 1er cycle de mise en application de la DCSMM

Programme de mesures 2012-2018

Programme de mesures
PDF - 5.7 Mo
Programme de mesures

PDF - 288 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 avril 2016 portant approbation du programme de mesures et du plan d’action pour le milieu marin

PDF - 374.4 ko
Déclaration environnementale : programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin

PDF - 1.5 Mo
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le Plan d’action pour le milieu marin

PDF - 114.6 ko
Note d’intention des autorités publiques : Programmes de mesures DCSMM

Programme de surveillance 2012-2018

Programme de surveillance 2012-2018
PDF - 12.3 Mo
Programme de surveillance du PAMM

PDF - 647.3 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 juin 2015 portant approbation du programme de surveillance du plan d’action pour le milieu marin

PDF - 228.5 ko
Réponses aux principales questions soulevées par les instances et le public lors de la consultation sur le programme de surveillance du PAMM

État initial 2012-2018

État initial
PDF - 25.3 Mo
Évaluation initiale des eaux marines

PDF - 357.4 ko
Arrêté inter-préfectoral du 21 décembre 2012 portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines

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