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SDAGE du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 14.5 Mo
SDAGE 2016-2021

PDF - 8.9 Mo
SDAGE 2010-2015

PDF - 10.7 Mo
Documents d’accompagnements du SDAGE 2016-2021

PDF - 16.3 Mo
Documents d’accompagnement du SDAGE 2010-2015

PDF - 7.1 Mo
Tableau de bord du SDAGE 2016
Bilan du SDAGE 2010-2015
Etat initial du SDAGE 2016-2021

PDF - 4.6 Mo
Tableau de bord 2013 du SDAGE 2010-2015

PDF - 212.6 ko
Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

PDF - 139.4 ko
Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant

PDF - 3.9 Mo
Déclaration environnementale des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux des districts hydrographiques « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord » et « Meuse (partie Sambre) »

PDF - 7.7 Mo
Évaluation environnementale du SDAGE 2016-2021

Programme de mesures du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 9.5 Mo
Programme de Mesures 2016-2021

PDF - 9 Mo
Programme de mesures 2010-2015

PDF - 5.9 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les 16 territoires

PDF - 1.3 Mo
Programme de mesures 2010-2015 - Les annexes

PDF - 1.8 Mo
Rapport intermédiaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du bassin Artois-Picardie

PDF - 494.7 ko
Arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 portant mesure supplémentaire au titre du programme pluriannuel de mesures

Programme de surveillance du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 32.4 Mo
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 16 février 2016

PDF - 132.7 ko
Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 20 mars 2006

PDF - 560.5 ko
Arrêté du 16 février 2016 relatif aux programmes de surveillance

PDF - 249.8 ko
Arrêté du 23 juillet 2008 relatif au programme de surveillance

État des lieux du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 3.7 Mo
Etat des lieux 2013

PDF - 5.3 Mo
Etat des lieux 2004

PDF - 9.6 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes techniques

PDF - 14.6 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes techniques

PDF - 6.4 Mo
Etat des lieux 2013 : annexes cartographiques

PDF - 13.2 Mo
Etat des lieux 2004 : annexes cartographiques

Consultations du public du bassin Artois-Picardie

2016-20212010-2015
PDF - 2.3 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2014-2015 sur le SDAGE

PDF - 4.8 Mo
L’eau dans le bassin Artois-Picardie : quels enjeux pour 2021 ? décembre 2014

PDF - 283.1 ko
Analyse et bilan de la Consultation du public 2008 sur le SDAGE

PDF - 2.7 Mo
Résultats de la consultation du public et questionnaire 2012-2013 sur les enjeux

PDF - 2.2 Mo
Principaux enjeux, questions importantes et calendrier de travail pour la gestion de l’eau dans le bassin Artois - Picardie : Novembre 2012

PDF - 1.1 Mo
Bilan de la première consultation du public 2005 sur les enjeux

Prise en compte des enjeux eau dans les documents d’urbanisme

Prise en compte des enjeux eau dans les PLU(i)Prise en compte des enjeux eau dans les SCoT
PDF - 3.5 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et les PLU(i)

PDF - 7.9 Mo
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT

Pour en savoir plus