Ces documents s’adressent aux structures en charge de la construction ou de la révision des SCOT et des PLUi telles que les communes, intercommunalités, départements, syndicats mixtes de SCOT, agences d’urbanisme mais également les services de l’Etat et animateurs de SAGE.
Ils visent à éclairer les urbanistes sur ce qu’il est envisageable d’intégrer dans les SCOT et les PLUi concernant l’eau, afin d’atteindre au mieux les objectifs de bon état des eaux contenus dans le SDAGE.
Le SDAGE s’applique en effet aux SCOT et en l’absence de SCOT, aux PLUi qui doivent être rendus compatibles avec celui-ci dans les trois ans.
Ces deux guides ont été co-construits avec la participation active des services de l’Etat (DREAL et DDTM) et ont été calés à partir des bases juridiques en urbanisme pour que la déclinaison des éléments du SDAGE soit plus compréhensible pour les urbanistes.
- Le guide consacré aux SCOT propose une approche par grands thèmes du SDAGE. Il reprend les trois grandes composantes d’un SCOT, à savoir le rapport de présentation, le plan d’aménagement et de développement durable et le document d’orientation et d’objectifs.
La partie du SCOT dédiée au document d’orientation et d’objectifs constitue la synthèse générale de ce qu’il est nécessaire de prendre en compte de manière prescriptive dans le domaine de l’eau au travers d’une entrée du code de l’urbanisme. En bleu, figurent les implications directes liées au SDAGE. En vert, sont décrites les ambitions de développement durable pour les structures souhaitant aller au-delà de la simple prise en compte du SDAGE.
Chaque chapitre du guide sur le SCOT propose des renvois automatiques vers l’orientation ou la disposition du SDAGE concernée. En un clic sur les boutons apparaissant dans le texte, le lecteur est renvoyé à l’annexe du guide pour consulter son contenu. - Pour le guide consacré aux PLUi, un rappel systématique au code de l’urbanisme a été opéré pour chacune des rubriques constituant ce document d’urbanisme. Des recommandations pour la prise en compte des enjeux « eau » y sont donnés pour chaque partie constituant un PLUi
