Ces documents s’adressent aux structures en charge de la construction ou de la révision des SCOT et des PLUi telles que les communes, intercommunalités, départements, syndicats mixtes de SCOT, agences d’urbanisme mais également les services de l’Etat et animateurs de SAGE.
Ils visent à éclairer les urbanistes sur ce qu’il est envisageable d’intégrer dans les SCOT et les PLUi concernant l’eau, afin d’atteindre au mieux les objectifs de bon état des eaux contenus dans le SDAGE.
Le SDAGE s’applique en effet aux SCOT et en l’absence de SCOT, aux PLUi qui doivent être rendus compatibles avec celui-ci dans les trois ans.
Ces deux guides ont été co-construits par un comité de pilotage composé de nombreux acteurs (DREAL, DDTM, DRAAF, Agences d’urbanismes, Syndicat mixte du SCoT du Grand Douaisis, avocats etc.) et ont été calés à partir des bases juridiques en urbanisme pour que la déclinaison des éléments du SDAGE soit plus compréhensible pour les urbanistes.
- Le guide consacré aux SCOT est issu d’une réflexion menée autour des implications et ambitions du SDAGE à appliquer dans les documents d’urbanisme. Il s’agit d’éclairer les urbanistes sur ce qui est attendu dans les SCoT afin de contribuer à l’atteinte des objectifs de bon état des eaux du SDAGE. Ce guide SCoT s’articule autour des trois grandes composantes d’un SCoT, à savoir : les annexes, le projet d’aménagement stratégique (PAS) et le document d’orientation et d’objectif (DOO), dans lesquels sont déclinés à chaque fois les principaux grands thèmes du SDAGE (maîtrise des rejets, eau potable, inondation, etc.).
- Pour le guide consacré aux PLUi, un rappel systématique au code de l’urbanisme a été opéré pour chacune des rubriques constituant ce document d’urbanisme. Des recommandations pour la prise en compte des enjeux « eau » y sont donnés pour chaque partie constituant un PLUi.
