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Les documents liés à la Directive Cadre sur l’Eau

SDAGE du bassin Artois-Picardie

2022-2027 : en cours	2016-2021 : cycle achevé	2010-2015 : cycle achevé
SDAGE 2022-2027 : Livrets 1 à 4 Synthèse du SDAGE 2022-2027	SDAGE 2016-2021	SDAGE 2010-2015
SDAGE 2022-2027 : Documents d’accompagnement 1 à 8	Documents d’accompagnements du SDAGE 2016-2021	Documents d’accompagnement du SDAGE 2010-2015
Tableau de bord du SDAGE 2022	Tableau de bord du SDAGE 2016 Tableau de bord du SDAGE 2019	Tableau de bord 2013
Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du SDAGE 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant	Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant	Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027) Déclaration environnementale du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Artois-Picardie	Déclaration environnementale des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux des districts hydrographiques « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord » et « Meuse (partie Sambre) »
Évaluation environnementale du SDAGE 2022-2027	Évaluation environnementale du SDAGE 2016-2021
Dérogation à l’atteinte du bon état 2027
Justification des masses d’eau fortement modifiées

Programme de mesures du bassin Artois-Picardie

2022-2027 : en cours	2016-2021 : cycle achevé	2010-2015 : cycle achevé
Programme de mesures 2022-2027	Programme de Mesures 2016-2021	Programme de mesures 2010-2015
	Programme de mesures 2010-2015 - Les 16 territoires
	Programme de mesures 2010-2015 - Les annexes
	Rapport intermédiaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du bassin Artois-Picardie
	Arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 portant mesure supplémentaire au titre du programme pluriannuel de mesures

Programme de surveillance du bassin Artois-Picardie

2022-2027 : en cours	2016-2021	2010-2015
Programme de surveillance 2022-2027	Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 16 février 2016	Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 20 mars 2006
Arrêté du 8 juillet 2022 approuvant le programme de surveillance 2022-2027	Arrêté du 16 février 2016 relatif aux programmes de surveillance	Arrêté du 23 juillet 2008 relatif au programme de surveillance

État des lieux du bassin Artois-Picardie

2022-2027	2016-2021	2005
État des lieux 2019	Etat des lieux 2013	Etat des lieux 2004
État des lieux 2019 : annexes techniques	Etat des lieux 2013 : annexes techniques	Etat des lieux 2004 : annexes techniques
État des lieux 2019 : annexes cartographiques	Etat des lieux 2013 : annexes cartographiques	Etat des lieux 2004 : annexes cartographiques
Étude sur la structuration socio-économique des activités, hors tourisme, justification de la désignation des masses d’eau artificielles et masses d’eau fortement modifiées et élaboration de 3 scénarios tendanciels sur les districts Escaut Somme & Côtiers manche Mer du Nord et Meuse (partie Sambre)

Consultations du public du bassin Artois-Picardie

2022-2027	2016-2021	2010-2015
Principaux enjeux, questions importantes et calendrier d travail pour la gestion de l’eau dans le bassin artois-picardie	Résultats de la consultation du public et questionnaire 2014-2015 sur le SDAGE L’eau dans le bassin Artois-Picardie : quels enjeux pour 2021 ? décembre 2014	Analyse et bilan de la Consultation du public 2008 sur le SDAGE
Consultation du public 2021 https://agissonspourleau.fr/	Résultats de la consultation du public et questionnaire 2012-2013 sur les enjeux Principaux enjeux, questions importantes et calendrier de travail pour la gestion de l’eau dans le bassin Artois - Picardie : Novembre 2012	Bilan de la première consultation du public 2005 sur les enjeux

Prise en compte des enjeux eau dans les documents d’urbanisme

2022-2027	2016-2021
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et PLU(i)	Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et les PLU(i)
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT	Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT

Les documents liés à la Directive Inondation

Le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie

2022-2027	précédents cycles
PLAN DE GESTION DES RISQUES D’INONDATION 2022 – 2027 du BASSIN ARTOIS-PICARDIE DISTRICTS DE L’ESCAUT ET DE LA SAMBRE	Plan de gestion des risques d’inondation
rapport de l’Évaluation Environnementale du PGRI ARTOIS-PICARDIE 2022-2027	Rapport environnemental du PGRI 2016-2021
	Plan de gestion des risques d’inondation : ne plus subir, mais anticiper et s’organiser
Arrêté du 11 avril 2022 portant approbation du PGRI 2022-2027	Arrêté du 19 novembre 2015 portant approbation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027) - n°Ae : 2020 95	Avis de l’autorité environnementale du 5 décembre 2014 sur le PGRI

Les Territoires à Risque Important d’inondation (TRI) du bassin Artois-Picardie

TRI
Carte des Territoires à Risques Importants d’inondations (TRI)
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2012 portant approbation de la liste des territoires dans lesquels il existe un risque important d’inondation
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux critères nationaux de caractérisation de l’importance du risque d’inondation
Cartographie et documents liés aux territoires à risque important d’inondation

Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) et élaboration des stratégies locales de gestion des risques

EPRI et SLGRI - Cycle 2 : 2018	EPRI et SLGRI - Cycle 1 : 2011
Addendum 2018 à l’évaluation préliminaire des risques d’inondation 2011	Évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) : document de synthèse (version approuvée du 22 décembre 2011)
	Note complémentaire sur la sensibilité aux remontées de nappe et tsunamis
	Liste des inondations significatives du passé
	Analyse des inondations du passé - origine des informations
	Stratégies locales de gestion des risques d’inondation

Sur mon territoire

Stratégie locale de gestion des risques : en projet	Stratégie locale de gestion des risques : en cours
FICHES DE SYNTHÈSE DES STRATÉGIES LOCALES DE GESTION DES INONDATIONS - SLGRI	Audomarois Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Audomarois
	Delta de l’Aa Stratégie locale de gestion des risques d’inondation du Delta de l’Aa
	Deûle et Marque Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Deûle et de la Marque Haute-Deûle Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle Lys Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Lys
	Somme Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Somme
	Sambre Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Sambre
	Scarpe aval Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de la Scarpe Aval Escaut et Sensée Stratégie locale de gestion des risques d’inondation de l’Escaut et de la Sensée

Évaluation préliminaire des risques d’inondation : en cours
Aa- Yser – Audomarois Unité de présentation Aa-Yser-Audomarois
Canche-Authie-Boulonnais Unité de présentation Canche-Authie-Boulonnais
Lys-Marque-Deûle Unité de présentation Lys- Marque-Deûle
Somme Unité de présentation Somme
Sambre Unité de présentation Sambre
Scarpe-Escaut-Sensée Unité de présentation Scarpe-Escaut-Sensée

Les documents liés à la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin

Le document stratégique de façade (DSF) est le document de planification commun de deux directives européennes : la Directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) et la Directive-cadre planification de l’espace maritime (DCPEM).

Pour la sous-région marine Manche - mer du Nord, le préfet de région Haute Normandie et le préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord sont chargés d’organiser, d’approuver et de coordonner la mise en œuvre du DSF avec l’assistance technique des services de l’État (Direction interrégionale de la mer et Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) et de ses établissements publics (Agence de l’Eau Artois-Picardie, Office français de la biodiversité, Ifremer).

Le DSF est constitué :

• d’un volet stratégique qui regroupe la situation de l’existant, les objectifs stratégiques et la planification des espaces maritimes (approuvés en 2019) ;
• d’un volet opérationnel, comprenant un plan d’action et un dispositif de suivi (approuvés en 2021 et 2022).

Cycle 2 (2018-2024)

Vous pouvez consulter l’ensemble des documents du 2^ème cycle de mise en application de la DCSMM sur le site de la direction inter-régionale de la mer Manche-Est, Mer-du-Nord ici : documents du DSF.

Cycle 1 (2012-2018)

Documents du 1^er cycle de mise en application de la DCSMM

Programme de mesures 2012-2018

Programme de mesures
Programme de mesures
Arrêté inter-préfectoral du 8 avril 2016 portant approbation du programme de mesures et du plan d’action pour le milieu marin
Déclaration environnementale : programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le Plan d’action pour le milieu marin
Note d’intention des autorités publiques : Programmes de mesures DCSMM

Programme de surveillance 2012-2018

Programme de surveillance 2012-2018
Programme de surveillance du PAMM
Arrêté inter-préfectoral du 8 juin 2015 portant approbation du programme de surveillance du plan d’action pour le milieu marin
Réponses aux principales questions soulevées par les instances et le public lors de la consultation sur le programme de surveillance du PAMM

État initial 2012-2018

État initial
Évaluation initiale des eaux marines
Arrêté inter-préfectoral du 21 décembre 2012 portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines

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