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SDAGE 2022-2027

Le SDAGE 2022-2027 a été adopté le 15 mars 2022. Tous les documents sont disponibles sur ce site dans la rubrique "SDAGE et Directive Cadre sur l'Eau". Cliquez ci-dessous pour accéder directement au SDAGE.

SDAGE 2022-2027

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Le 20 décembre 2023, le secrétariat technique de bassin a validé la note de cadrage sur l’organisation des données d’inventaire des milieux humides sur le territoire du bassin Artois-Picardie.

Des inventaires sur les milieux humides sont produits par divers acteurs du territoire, que ce soit dans le cadre de programmes d’acquisition de connaissances, de planification lors de l’élaboration des documents d’urbanisme, ...
Pour que l’ensemble des données sur les milieux humides puissent être bancarisées, mises à disposition du public et ainsi participer à l’amélioration de la connaissance sur ces milieux, des outils nationaux ont été définis.

La note de cadrage sur l’organisation des données d’inventaire des milieux humides sur le territoire du bassin Artois-Picardie rappelle le cadre et les outils nationaux disponibles relatifs aux milieux humides. Elle invite tout maître d’ouvrage d’inventaire à suivre la procédure qui y est détaillée pour assurer un versement optimal dans la banque de données nationale (RPDZH). Un appui à l’application de la procédure est proposé par le Forum des marais atlantiques afin de renforcer l’efficience de la démarche.

Pour obtenir plus d’informations, vous pouvez consulter la note téléchargeable ci-dessous.

PDF - 1013.5 ko
Note de cadrage inventaire des zones humides

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