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Les documents liés à la Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin

Sous-région Manche et Mer du Nord

Programme de mesures

Programme de mesures
PDF - 5.7 Mo
Programme de mesures

PDF - 288 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 avril 2016 portant approbation du programme de mesures et du plan d’action pour le milieu marin

PDF - 374.4 ko
Déclaration environnementale : programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin

PDF - 1.5 Mo
Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le Plan d’action pour le milieu marin

PDF - 114.6 ko
Note d’intention des autorités publiques : Programmes de mesures DCSMM

Programme de surveillance

Programme de surveillance
PDF - 12.3 Mo
Programme de surveillance du PAMM

PDF - 647.3 ko
Arrêté inter-préfectoral du 8 juin 2015 portant approbation du programme de surveillance du plan d’action pour le milieu marin

PDF - 228.5 ko
Réponses aux principales questions soulevées par les instances et le public lors de la consultation sur le programme de surveillance du PAMM

État initial

État initial
PDF - 25.3 Mo
Évaluation initiale des eaux marines

PDF - 357.4 ko
Arrêté inter-préfectoral du 21 décembre 2012 portant approbation de l’évaluation initiale des eaux marines

Pour en savoir plus