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L’usage de l’eau par les industries entraîne très souvent la présence de polluants ; ils peuvent être traités dans des sytèmes d’épuration pour réduire les impacts sur les milieux aquatiques.

Historiquement, l’activité industrielle est fortement implantée dans le bassin Artois-Picardie.

L’usage de l’eau est souvent nécessaire aux industries pour mener à bien leurs activités.

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Station d’épuration industrielle

Des substances polluantes, de nature très diverses selon les secteurs d’activité, peuvent se retrouver dans les rejets d’eau des établissements industriels. Ces rejets sont alors traités dans des systèmes d’épuration internes au site, ou externes (station d’épuration urbaine) pour réduire les impacts sur les milieux aquatiques.

Un contrôle régulier de la qualité des rejets (l’autosurveillance) est mis en place en sortie des plus gros émetteurs de substances polluantes.

Ce contrôle est encadré réglementairement dans les arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploiter des établissements industriels.

L’évolution de la qualité des rejets industriels

Les services d’inspection des installations classées contrôlent la qualité des rejets industriels. Ils publient chaque année des synthèses sur l’évolution de la qualité de ces rejets.

Les Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) du Nord Pas-de-Calais et de la Picardie contrôlent la qualité des rejets industriels au travers de leur activité d’inspection des installations classées. Elles publient chaque année des synthèses sur l’évolution de la qualité des rejets industriels et les actions au titre du contrôle des installations classées.

Paiement de la redevance pour pollution non domestique

Selon le principe "pollueur - payeur", les acteurs industriels et économiques rejetant des polluants dans le milieu naturel, sont tenus de payer une redevance.

Les acteurs dont les activités entraînent le rejet de polluants dans le milieu naturel sont assujettis à la redevance pour pollution non domestique (Article L. 213-10-2 du code de l’environnement). Cette redevance est perçue par l’Agence de l’Eau Artois-Picardie.

Ces acteurs industriels et économiques sont alors tenus de mettre en place un dispositif de suivi régulier de leurs rejets, appelé autosurveillance.. A partir de ce suivi, sont calculées les assiettes de redevances et les sommes à payer.

Les données brutes déclarées à l’Agence de l’Eau Artois-Picardie dans le cadre de l’autosurveillance sont disponibles dans l’espace de téléchargement des données. Ces données sont annuelles.

Description économique du secteur industriel

Grâce à son histoire, sa main d’œuvre importante et une situation géographique exceptionnelle au cœur d’un des bassins de consommation les plus riches d’Europe (80 millions de consommateurs à moins de 300 km et un potentiel de consommation de 1 500 milliards d’euros), le bassin Artois-Picardie bénéficie d’atouts qui ont permis le développement et l’implantation d’un tissu d’entreprises performantes dans le secteur de l’agroalimentaire ou de l’automobile, en marge de ses activités traditionnelles (sidérurgie, fonderie, etc.).

Le secteur industriel du bassin Artois-Picardie a généré en 2007 un chiffre d’affaires (CA) de plus de 54 milliards d’euros avec une valeur ajoutée (VA) de près de 14 milliards d’euros, soit 7% des CA et VA nationaux pour 1,8 millions de salariés, soit 9% des emplois industriels français.

Le secteur agroalimentaire produit près d’un quart de la richesse du bassin (respectivement 25% et 23% pour le CA et la VA du bassin). La chimie participe également à hauteur de 19% aux CA et VA du bassin. Par sa position géographique favorable et ses voies de communication nombreuses, le Nord-Pas-de-Calais est d’ailleurs la 1ère région exportatrice agroalimentaire de France .

Respectivement 14% des salariés français de l’industrie des métaux, et 13% des salariés français de l’industrie des matériaux et de l’automobile travaillent sur le bassin. Quatre constructeurs automobiles sont implantés dans la région Nord-Pas-de-Calais (Toyota, Peugeot/Citroën/Fiat, Renault) et près de deux tiers des constructeurs automobiles européens et leurs sous-traitants opèrent à moins de 500 km de Lille ; cela permet au bassin d’occuper le 2ème rang français pour l’industrie automobile. Ce secteur automobile moteur sur le bassin stimule, localement et à l’échelle nationale, les autres acteurs de la filière automobile comme les industriels de l’assemblage d’équipements mécaniques et électriques ou des métaux. Le bassin Artois-Picardie occupe également une place importante au niveau national dans les domaines des métaux et matériaux du fait de ses activités historiques dans les industries lourdes (fonderie, sidérurgie, métallurgie, traitement de surface, etc.).