SDAGE du bassin Artois-Picardie
2022-2027 : en cours 2016-2021 : cycle achevé 2010-2015 : cycle achevé 
- SDAGE 2022-2027 : Livrets 1 à 4
- SDAGE 2016-2021
- SDAGE 2010-2015
- SDAGE 2022-2027 : Documents d’accompagnement 1 à 8
- Documents d’accompagnements du SDAGE 2016-2021
- Documents d’accompagnement du SDAGE 2010-2015
- Tableau de bord du SDAGE 2016
- Tableau de bord du SDAGE 2019
- Tableau de bord 2013 du SDAGE 2010-2015
- Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du SDAGE 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
- Arrêté du 23 novembre 2015 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
- Arrêté du 20 novembre 2009 portant approbation du SDAGE du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant
- Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027)
- Déclaration environnementale du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Artois-Picardie
- Déclaration environnementale des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux des districts hydrographiques « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord » et « Meuse (partie Sambre) »
- Évaluation environnementale du SDAGE 2022-2027
- Évaluation environnementale du SDAGE 2016-2021
Dérogation à l’atteinte du bon état 2027 Justification des masses d’eau fortement modifiées Programme de mesures du bassin Artois-Picardie
2022-2027 : en cours 2016-2021 : cycle achevé 2010-2015 : cycle achevé 
- Programme de mesures 2022-2027
- Programme de Mesures 2016-2021
- Programme de mesures 2010-2015
- Programme de mesures 2010-2015 - Les 16 territoires
- Programme de mesures 2010-2015 - Les annexes
- Rapport intermédiaire sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du bassin Artois-Picardie
- Arrêté préfectoral du 14 décembre 2012 portant mesure supplémentaire au titre du programme pluriannuel de mesures
Programme de surveillance du bassin Artois-Picardie
2022-2027 : en cours 2016-2021 2010-2015 - Programme de surveillance 2022-2027
- Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 16 février 2016
- Programme de surveillance approuvé par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 20 mars 2006
- Arrêté du 8 juillet 2022 approuvant le programme de surveillance 2022-2027
- Arrêté du 16 février 2016 relatif aux programmes de surveillance
- Arrêté du 23 juillet 2008 relatif au programme de surveillance
État des lieux du bassin Artois-Picardie
2022-2027 2016-2021 2010-2015 
- État des lieux 2019
- Etat des lieux 2013
- Etat des lieux 2004
- État des lieux 2019 : annexes techniques
- Etat des lieux 2013 : annexes techniques
- Etat des lieux 2004 : annexes techniques
- État des lieux 2019 : annexes cartographiques
- Etat des lieux 2013 : annexes cartographiques
- Etat des lieux 2004 : annexes cartographiques
- Étude sur la structuration socio-économique des activités, hors tourisme, justification de la désignation des masses d’eau artificielles et masses d’eau fortement modifiées et élaboration de 3 scénarios tendanciels sur les districts Escaut Somme & Côtiers manche Mer du Nord et Meuse (partie Sambre)
Consultations du public du bassin Artois-Picardie
2022-2027 2016-2021 2010-2015 
- Principaux enjeux, questions importantes et calendrier d travail pour la gestion de l’eau dans le bassin artois-picardie
- Résultats de la consultation du public et questionnaire 2014-2015 sur le SDAGE
- L’eau dans le bassin Artois-Picardie : quels enjeux pour 2021 ? décembre 2014
- Analyse et bilan de la Consultation du public 2008 sur le SDAGE
- Consultation du public 2021
- Résultats de la consultation du public et questionnaire 2012-2013 sur les enjeux
- Principaux enjeux, questions importantes et calendrier de travail pour la gestion de l’eau dans le bassin Artois - Picardie : Novembre 2012
- Bilan de la première consultation du public 2005 sur les enjeux
Prise en compte des enjeux eau dans les documents d’urbanisme
2022-2027 2016-2021 
- Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et PLU(i)
- Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les PLU et les PLU(i)
- Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT
- Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme du bassin Artois-Picardie : les SCoT
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SDAGE 2022-2027
Le SDAGE 2022-2027 a été adopté le 15 mars 2022. Tous les documents sont disponibles sur ce site dans la rubrique "SDAGE et Directive Cadre sur l'Eau". Cliquez ci-dessous pour accéder directement au SDAGE.
Les documents liés à la Directive Cadre sur l’Eau
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